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Marques déposées par Label Emmaüs
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Label Transition
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Transition
Label Emmaüs

Numéro de dépôt :
4556391
Date de dépôt :
03/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Transition de Label Emmaüs

Présentation de la marque Label Transition

Déposée par voie électronique le 3 juin 2019 par Label Emmaüs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Transition »

Le déposant est Label Emmaüs domicilié(e) 74 rue Paul Vaillant Couturier - 93130 - Noisy-Le-Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maud Sarda domicilié(e) 74 rue Paul Vaillant Couturier - 93130 - Noisy-Le-Sec - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Label Emmaüs a également déposé les autres marques suivantes : Trëmma


Label Emmaüs - 74 rue Paul Vaillant Couturier - 93130 - Noisy-Le-Sec - France


Madame Maud Sarda - 74 rue Paul Vaillant Couturier - 93130 - Noisy-Le-Sec - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766225 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 30 septembre 2020 - Rejet total n°796410 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.